{"id":35,"date":"2020-01-08T16:28:28","date_gmt":"2020-01-08T15:28:28","guid":{"rendered":"https:\/\/www.kaioverse.com\/?page_id=35"},"modified":"2026-08-12T12:39:00","modified_gmt":"2026-08-12T10:39:00","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.kaioverse.com\/fr\/aviso-legal\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<h1 class=\"wp-block-heading\">Mentions l\u00e9gales<\/h1>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Chez KAIOVERSE, nous respectons et prot\u00e9geons la vie priv\u00e9e et les donn\u00e9es personnelles de nos utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel effectu\u00e9 par le biais de ce site web est principalement r\u00e9gi par le r\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril 2016, R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD), ainsi que par les autres r\u00e9glementations de l\u2019Union europ\u00e9enne en mati\u00e8re de vie priv\u00e9e, de protection des donn\u00e9es et de communications \u00e9lectroniques et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, par la l\u00e9gislation nationale applicable.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">1. Coordonn\u00e9es du titulaire<\/h2>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>KAIOVERSE est la marque commerciale sous laquelle op\u00e8re Etheria Quantum Services Limited, entit\u00e9 responsable du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel collect\u00e9es via ce site web.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Adresse e-mail de contact :<\/strong> info@kaioverse.com<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Site web :<\/strong> https:\/\/www.kaioverse.com<\/li>\n\n\n\n<li>Les informations suppl\u00e9mentaires relatives \u00e0 l'identit\u00e9 et \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 du titulaire sont disponibles dans les mentions l\u00e9gales du site web.<\/li>\n\n\n\n<li>Lorsque cela sera requis conform\u00e9ment \u00e0 l'article 27 du RGPD, KAIOVERSE disposera d'un repr\u00e9sentant \u00e9tabli dans l'Union europ\u00e9enne.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">2. Objet et conditions d'utilisation<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales d\u00e9finissent les conditions g\u00e9n\u00e9rales d'acc\u00e8s, de navigation et d'utilisation de KAIOVERSE.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L'acc\u00e8s au site web implique l'acceptation des pr\u00e9sentes conditions dans la mesure o\u00f9 elles s'appliquent \u00e0 l'utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">KAIOVERSE se r\u00e9serve le droit de modifier, mettre \u00e0 jour, compl\u00e9ter ou supprimer des contenus, des fonctionnalit\u00e9s, des produits ou des \u00e9l\u00e9ments du site web lorsque cela s'av\u00e8re n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ces modifications n'auront aucune incidence sur les droits acquis par les consommateurs et ne modifieront pas r\u00e9troactivement les conditions applicables aux contrats d\u00e9j\u00e0 conclus, sauf si une disposition l\u00e9gale le permet.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">KAIOVERSE pourra \u00e9galement suspendre temporairement l'acc\u00e8s au site pour des raisons techniques, de maintenance, de s\u00e9curit\u00e9, de mise \u00e0 jour ou pour toute autre raison justifi\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">3. Obligations de l'utilisateur<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L'utilisateur s'engage \u00e0 faire un usage licite, diligent et de bonne foi du site web, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation applicable, \u00e0 l'ordre public et aux pr\u00e9sentes conditions. En particulier, l'utilisateur s'abstiendra de :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Utiliser le site web \u00e0 des fins illicites ou portant atteinte aux droits et aux int\u00e9r\u00eats de tiers.<\/li>\n\n\n\n<li>Publier ou diffuser des contenus diffamatoires, injurieux ou contraires \u00e0 la loi, aux bonnes m\u0153urs ou \u00e0 l'ordre public.<\/li>\n\n\n\n<li>Introduire des programmes, des virus ou tout autre \u00e9l\u00e9ment susceptible d'endommager les syst\u00e8mes du titulaire ou de tiers.<\/li>\n\n\n\n<li>Tenter d'acc\u00e9der \u00e0 des zones r\u00e9serv\u00e9es ou effectuer des actions susceptibles de compromettre la s\u00e9curit\u00e9 du site.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L'ensemble du contenu du site web (textes, photographies, graphiques, images, ic\u00f4nes, logiciels, conception, marques et noms commerciaux) est la propri\u00e9t\u00e9 du titulaire ou de tiers ayant autoris\u00e9 son utilisation, et est prot\u00e9g\u00e9 par la l\u00e9gislation sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle. Toute reproduction, distribution, communication au public ou modification sans autorisation expresse est interdite.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">5. Liens externes<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">KAIOVERSE peut contenir des liens, des int\u00e9grations ou des r\u00e9f\u00e9rences vers des sites web, des plateformes ou des services g\u00e9r\u00e9s par des tiers.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Lorsque l'utilisateur acc\u00e8de \u00e0 des services externes, il est soumis aux conditions, aux politiques de confidentialit\u00e9 et aux autres r\u00e8gles \u00e9tablies par ces tiers.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">KAIOVERSE ne contr\u00f4le pas de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale les contenus ou services fournis par des tiers et n'en sera pas responsable, sauf dans les cas o\u00f9 une responsabilit\u00e9 l\u00e9gale peut lui \u00eatre imput\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L'inclusion d'un lien externe n'implique pas n\u00e9cessairement une association, une approbation, un parrainage ou une relation commerciale avec le tiers concern\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">6. Exclusion de garanties et de responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">KAIOVERSE prend toutes les mesures raisonnables pour garantir la disponibilit\u00e9, la s\u00e9curit\u00e9 et le bon fonctionnement du site web.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Toutefois, il ne peut garantir que l'acc\u00e8s sera toujours ininterrompu ni que le site sera totalement exempt d'erreurs techniques, d'interruptions, d'incompatibilit\u00e9s ou d'incidents \u00e9chappant \u00e0 son contr\u00f4le raisonnable.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">KAIOVERSE pourra effectuer des op\u00e9rations de maintenance, de s\u00e9curit\u00e9 ou de mise \u00e0 jour susceptibles d'affecter temporairement certaines fonctionnalit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En aucun cas, les dispositions de la pr\u00e9sente mention l\u00e9gale n'excluront ni ne limiteront les droits des consommateurs ni les responsabilit\u00e9s qui ne peuvent \u00eatre l\u00e9galement exclues ou limit\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation imp\u00e9rative applicable.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">7. Droit de r\u00e9tractation et consommateurs de l'UE<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Lorsqu'un utilisateur est consid\u00e9r\u00e9 comme un consommateur et que le contrat est soumis aux r\u00e8gles europ\u00e9ennes de protection des consommateurs applicables aux contrats \u00e0 distance, il b\u00e9n\u00e9ficie des droits pr\u00e9vus par ces r\u00e8gles.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En particulier, le cas \u00e9ch\u00e9ant, le consommateur disposera d'un d\u00e9lai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier sa d\u00e9cision, conform\u00e9ment \u00e0 la directive 2011\/83\/UE et aux dispositions nationales correspondantes qui la transposent.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le droit de r\u00e9tractation est soumis aux conditions et exceptions pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation applicable ; par cons\u00e9quent, certains biens, contenus num\u00e9riques, services ou autres op\u00e9rations peuvent en \u00eatre exclus ou faire l'objet d'exigences sp\u00e9cifiques.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Lorsque cela est l\u00e9galement requis pour les contrats conclus via une interface en ligne, KAIOVERSE mettra \u00e0 disposition des moyens \u00e9lectroniques adapt\u00e9s permettant l'exercice du droit de r\u00e9tractation conform\u00e9ment au cadre europ\u00e9en applicable, y compris la directive 2011\/83\/UE telle que modifi\u00e9e par la directive (UE) 2023\/2673 et les dispositions nationales correspondantes.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les conditions sp\u00e9cifiques relatives aux prix, aux commandes, aux paiements, \u00e0 la livraison, \u00e0 la prestation des services, aux retours, aux remboursements, aux garanties et au droit de r\u00e9tractation sont d\u00e9finies dans les Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de KAIOVERSE.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">8. R\u00e8glement des litiges en ligne<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En cas de litige, l'utilisateur pourra contacter au pr\u00e9alable KAIOVERSE par les moyens suivants :<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">info@kaioverse.com<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">KAIOVERSE traitera les r\u00e9clamations et les demandes des consommateurs conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation applicable.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Lorsqu'il existe une obligation l\u00e9gale de recourir \u00e0 une proc\u00e9dure de r\u00e8glement extrajudiciaire des litiges, ou lorsque KAIOVERSE a pris volontairement cet engagement, les informations correspondantes concernant l'organisme ou le m\u00e9canisme comp\u00e9tent seront communiqu\u00e9es au consommateur.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L'ancienne plateforme de r\u00e8glement en ligne des litiges de l'Union europ\u00e9enne, cr\u00e9\u00e9e par le r\u00e8glement (UE) n\u00b0 524\/2013, a \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9e et ce r\u00e8glement a \u00e9t\u00e9 abrog\u00e9 par le r\u00e8glement (UE) 2024\/3228, c'est pourquoi aucun lien vers cette plateforme n'est fourni.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">9. Droit applicable, juridiction comp\u00e9tente et relation avec d'autres politiques<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">lorsque l'utilisateur est un consommateur ayant sa r\u00e9sidence habituelle dans un \u00c9tat membre de l'Union europ\u00e9enne et que les conditions pr\u00e9vues par le r\u00e8glement (CE) n\u00b0 593\/2008 (Rome I) sont r\u00e9unies, le choix d'une l\u00e9gislation d\u00e9termin\u00e9e ne privera pas le consommateur de la protection que lui conf\u00e8rent les dispositions imp\u00e9ratives de la l\u00e9gislation qui serait applicable en l'absence d'un tel choix.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">De m\u00eame, toute clause relative \u00e0 la comp\u00e9tence juridictionnelle s'entend sans pr\u00e9judice des droits et privil\u00e8ges dont b\u00e9n\u00e9ficient imp\u00e9rativement les consommateurs conform\u00e9ment au r\u00e8glement (UE) n\u00b0 1215\/2012 (Bruxelles I bis) et aux autres dispositions applicables.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Politique de confidentialit\u00e9<\/strong><br>Informations relatives au traitement et \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Politique relative aux cookies<\/strong><br>Informations relatives \u00e0 l'utilisation des cookies et des technologies similaires.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/strong><br>Conditions relatives aux commandes, aux prix, aux paiements, \u00e0 la livraison, au droit de r\u00e9tractation, aux retours, aux garanties et autres aspects contractuels.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En cas de contradiction entre les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales et une disposition imp\u00e9rative en mati\u00e8re de protection des consommateurs, cette derni\u00e8re pr\u00e9vaudra.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Derni\u00e8re mise \u00e0 jour :<\/strong> 12 ao\u00fbt 2026<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Aviso legal En KAIOVERSE respetamos y protegemos la privacidad y los datos personales de nuestros usuarios. El tratamiento de datos personales realizado a trav\u00e9s de este sitio web se regir\u00e1 principalmente por el Reglamento (UE) 2016\/679, de 27 de abril de 2016, General de Protecci\u00f3n de Datos (RGPD), as\u00ed como por las dem\u00e1s normas de [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":1000,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"default","ast-site-content-layout":"normal-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"default","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"_joinchat":[],"footnotes":""},"class_list":["post-35","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.kaioverse.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/35","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.kaioverse.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.kaioverse.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.kaioverse.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.kaioverse.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=35"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.kaioverse.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/35\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.kaioverse.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=35"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}